Le litige commercial est élément indissociable de la vie d’une entreprise. Chaque propriétaire d’entreprise devra s’attendre à ce qu’un jour, un conflit ou un différend survienne dans ses affaires. Bien que ces types de problèmes puissent sembler accablants, irritants et épuisants financièrement, il existe des façons de minimiser les difficultés liées aux différends commerciaux et de travailler à une résolution efficace et pacifique des malentendus et des désaccords.
Les domaines de conflit les plus courants
Bien que les contentieux en affaires puissent provenir de n’importe quel type d’arrangement ou d’un élément de votre entité, certains domaines de conflits sont plus assujettis que d’autres, et il est important que les propriétaires soient conscients de ces possibilités afin qu’ils fassent de leur mieux pour les éviter.
Toute entreprise qui travaille avec des fournisseurs, des entrepreneurs, des acheteurs ou d’autres partenaires commerciaux, court le risque de différends découlant de désaccords contractuels. Cela peut se produire parce qu’une partie ne reçoit pas les produits auxquels elle croit avoir droit, ou une autre qui estime qu’elle n’a pas reçu le prix, approprié aux services qu’elle a proposé.
Un autre sujet de litige courant, concerne les clients ou les consommateurs qui pourraient être mécontents d’une expérience ou d’un service qui leur a été fourni. Les entreprises offrent certaines garanties implicites sur les produits lorsqu’ils sont fournis aux consommateurs, et lorsque elles sont violées et que des dommages sont causés, des réclamations peuvent survenir.
Prévention et règlement des différends
Pour les petites entreprises, elles peuvent prendre plusieurs mesures pour limiter les cas de conflits. Les dirigeants mettent en place des politiques et des procédures destinées à régir les interactions et les transactions quotidiennes.
Par exemple, ils peuvent utiliser des formulaires standards pour que la rédaction de documents respecte les normes et inclue toutes les clauses nécessaires à l’applicabilité du document.
De même pour le recrutement, les politiques d’embauche et de licenciement doivent être soigneusement élaborées afin d’éviter ou de réfuter les allégations d’injustice ou de discrimination dans le processus.
Dans toutes les situations, il est également très important de tout mettre par écrit. Alors que les accords avec des tiers proches peuvent sembler fiables au premier abord, les arrangements commerciaux sans papiers, conduisent souvent à des conflits lorsque les deux parties se trouvent en désaccord.
La plupart du temps, les contentieux en affaires se règlent dans une salle d’audience dédiée au domaine du droit concerné. Cependant, il n’est pas nécessairement indispensable de passer par des procès qui coûtent cher et qui peuvent faire des séquelles. Les parties impliquées peuvent faire appel à un professionnel pour procéder à un arbitrage ou une médiation pour arriver à trouver un accord de règlement à l’amiable.
Ce qu’il faut savoir c’est que les contentieux en affaires ne relèvent pas forcément de question de droit. Il se peut qu’un cas se règle facilement à l’amiable par un processus plus simple. L’arbitrage par exemple