Les honoraires représentent souvent la rémunération totale que le client doit verser au prestataire de service. Lorsqu’il s’agit d’un avocat, cette rémunération en question ne demeure pas fixe et prend en compte plusieurs paramètres. Ainsi, si vous désirez avoir de bons résultats avec votre avocat, il est crucial de bien le payer. Mais, comment rémunérer les honoraires d’un avocat ? Cet article vous présente les paramètres à prendre en compte pour mieux payer les honoraires de votre avocat.
Payer les honoraires en fonction du temps passé
Dans le domaine de la justice ou des droits pénaux, il n’existe pas de règlementation qui définisse les honoraires que les avocats doivent percevoir. De ce fait, il revient aux parties prenantes de s’entendre et de retenir une rémunération précise. À cet effet, vous pouvez alors proposer à votre avocat de le payer en fonction du temps passé sur votre dossier. Ce paramètre ne prend pas seulement en compte le temps physique (jours ou semaine), mais il tient aussi compte des démarches menées.
Par exemple, l’avocat tiendra compte des consultations effectuées (écrites ou verbales), des rédactions d’actes, de la réflexion intellectuelle, des appels téléphoniques, des enquêtes effectuées, etc. Suivant chacun de ces éléments, ce type de rémunération peut s’avérer être exorbitant. Ainsi, il convient au client de discuter avec l’avocat pour revoir à la baisse certaines tarifications. Une fois les clauses définies, l’avocat peut demander un acompte sur ce que vous lui devez.
Payer les honoraires au forfait
À défaut de payer votre avocat en fonction du temps passé, vous pouvez aussi payer ses honoraires au forfait. En réalité, dans la circonstance actuelle, vous devrez définir avec l’avocat un montant fixe pour chaque diligence effectuée. En d’autres termes, l’avocat ne prend plus sa rémunération en fonction de nombreux critères qu’il aurait, mais il ne perçoit que le montant que vous avez prédéfini avec lui.
À titre d’exemple, pour une histoire de litige, vous pouvez convenir de payer à votre avocat une somme de 2 000 €. À cette somme, plus aucune autre tarification n’est appliquée. Mais, pour éviter toute déconvenue, il demeure important de demander à l’avocat si le tarif fixé est en TTC (tout tarif compris). Autrement, il risque d’appliquer des pourcentages sur le montant hors taxe et de vous facturer une somme supérieure à celle prédéfinie.
Payer les honoraires en fonction des résultats
Dans certains cas, il est possible que l’avocat perçoive ses honoraires en fonction des résultats du procès. Pour ce faire, il convient de notifier ce détail dans la convention d’honoraires. Vous devrez aussi inscrire la somme exacte à verser. Sans quoi, aucune somme ne pourra être versée à l’avocat. Mais, il faut préciser que ces types d’honoraires ne constituent pas la véritable rémunération des avocats. En effet, cela n’est qu’un complément qui doit s’ajouter aux honoraires de base.
Ainsi, il est recommandé aux parties prenantes de s’entendre d’abord sur le montant à payer pour les honoraires de base puis de définir ensuite les frais à verser à l’avocat en cas de succès. Cependant, en cas de difficultés financières, vous avez la possibilité de demander un bénéfice d’aide juridictionnelle. Ce type de subvention peut couvrir en partie ou totalement les honoraires de l’avocat. Ici aussi, il vous faudra présenter la convention d’honoraires au cas où vous décidez de payer en fonction des résultats.
Payer les honoraires mensuellement
Outre tous ces moyens mentionnés précédemment, vous avez aussi la possibilité de payer votre avocat chaque mois. Ce type de rémunération apparait plus comme un abonnement que votre avocat doit percevoir mensuellement. Comme dans les autres cas, vous devrez aussi établir une convention et y inscrire les différences clauses (montant mensuel, date limite de paiement, etc.).
En ce qui concerne la rémunération mensuelle, vous devrez la fixer en fonction des prestations régulières effectuées par votre avocat. Ce montant sera donc perçu dans le temps jusqu’au terme de votre affaire ou procès. Bien qu’elle soit souvent onéreuse, ce type de rémunération peut s’avérer être quelque peu bénéfique et profitable pour le client.